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Marques déposées par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE
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HISTORIC GRAND PRIX DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTORIC GRAND PRIX DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F.
AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3159632
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
HISTORIC GRAND PRIX DE L\'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F. de AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque HISTORIC GRAND PRIX DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F.

Déposée le 11 avril 2002 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISTORIC GRAND PRIX DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE domicilié(e) 6 place de la Concorde,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Armand BOUKRIS Avocat domicilié(e) 30 avenue de Villiers,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque HISTORIC GRAND PRIX DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIC GRAND PRIX DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE - A.C.F. est expirée depuis le 11 avril 2012.

AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACF , C.A.M Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. , A.C.A.M Association de la Cité de l'Automobilisme et de la Mobilité A.C.F. , A.C.F. AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILE A.C.F. , LA JOURNEE DE L'AUTOMOBILISME A.C.F. , HISTORIC CHALLENGE DES GRANDS PRIX DE L'A.C.F. , AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE , Grand Prix de l'Automobile Club de France – A.C.F.


AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE (association Loi 1901) - 6 place de la Concorde,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 775671324


Maître Armand BOUKRIS Avocat - 30 avenue de Villiers,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Activités sportives et culturelles ; Organisation de rallyes automobiles ; Organisation de concours en matière de divertissement ; Organisation d'expositions à buts culturels ; Production de spectacles ; Edition de livres et de revues.